Mentions légales
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Dernière mise à jour : 2026-05-06
1. Éditeur du site
- Raison sociale
- ArtometriX
- Forme juridique
- EURL — entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
- Capital social
- 1 000 €
- SIREN
- 929 674 463
- SIRET (siège)
- 929 674 463 00013
- RCS
- Pontoise — 929 674 463 (immatriculé le 07/06/2024)
- TVA intracommunautaire
- FR 55 929 674 463
- Contact
- contact@fouyapen.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Les contenus dynamiques (analyses, recommandations) sont calculés sur des serveurs applicatifs dédiés. Les bases de données sont répliquées et sauvegardées quotidiennement.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site Fouyapen — textes, articles éditoriaux, méthodologies, visualisations, code source, base de données — est protégé par le droit d'auteur et par le droit des bases de données (articles L341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction, représentation, extraction, réutilisation substantielle ou intégrale sans autorisation préalable écrite est interdite.
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4. Limitation de responsabilité
Les analyses, estimations et prix conseillés diffusés par Fouyapen sont fournis à titre informatif. Ils s'appuient sur des données publiques et des sources tierces, et reflètent l'état du marché à la date de l'analyse. Ils ne constituent pas un conseil en investissement, une garantie de résultat, ni une offre contractuelle.
L'utilisateur conserve seul la responsabilité de ses décisions tarifaires. Fouyapen ne saurait être tenu responsable d'un manque à gagner, d'une non-réservation, d'une surévaluation ou sous-évaluation résultant de l'utilisation des recommandations.
5. Signalement de contenu
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